TÉLÉCHARGER FORMULAIRE MUTUELLE CNSS

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Commentaires sur les voies de recours. Instructions pour une demande de prestations: Imprimer la procédure entière. Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

Nom: formulaire mutuelle cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 67.13 MBytes

Obtention du certificat de conformité environnementale. Commentaires sur les conditions. Facture d’eau copie simple ou d’électricité. Combien de temps ça dure? Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés vormulaire Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle. Livret d’assurance original ou carte d’assurance.

Formulaire de demande d’immatriculation Assuré volontaire original. Service concerné Bureau du chef service des mutulele Lun:. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Cette étape est approuvée, en attente de certification. Accueil Procédures Qui sommes-nous?

Notification du numéro d’immatriculation de l’employeur. Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance. Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer mutulle commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes mufuelle économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur.

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Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice mutuslle prestations familiales.

Où devez vous aller? Aperçu et impression Formulqire Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Extrait du registre de commerce et du crédit mobilier copie simple ou tout autre document justifiant la création.

Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Commentaires sur les bases légales. Commentaires sur les contacts. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Facture d’eau copie simple ou d’électricité. Format « fiche de certification ».

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Commentaires sur les conditions. Livret d’assurance original ou carte d’assurance.

FORMULAIRES CNSS A TELECHARGER

Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option.

Service concerné Service des immatriculations Bureau 5 Lun:.

Commentaires sur informations additionnelles. Il devra faire sa demande d’affiliation dans un délai de 6 semaines après sa cessation d’activités, à défaut, il s’adressera à la commission permanente du conseil d’administration de la CNSS qui étudiera son dossier.

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En cas de problème: Bulletin de paie copie simple les 3 derniers bulletins de paie. Créer une formulqire Mytuelle des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts. Documents nécessaires Bases legales.

Commentaires sur la durée. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin.

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Formulaire de recherche Search this site. Agent du service des immatriculations Tel: Bon à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un travailleur.

Commentaires généraux sur l’étape.

Dépliant AMU

Obtention du certificat de conformité environnementale. Bon à savoir En cas de problème. L’assuré volontaire est toute personne qui, ayant été affiliée au régime général pendant mufuelle mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de sécurité sociale, branche des pensions.